Aménagement et urbanisme · Module 04 / 14

Traiter plus vite, sans perdre la rigueur.

Ben est le copilote territorial de votre service d'urbanisme. Il relie les demandes de permis, les règlements, le zonage, les cartes, les inspections et les données cadastrales, et vérifie la conformité avant vous. Il prépare, vous décidez.

Voir Ben en action

Sourcé · Opéré depuis Montréal · Vous gardez la décision

B
Ben
copilote territorial · dans Eva
En service

Ben, montre-moi les territoires en zone humide dont la valeur dépasse 1 000 000 $.

B
Géomatique

7 lots correspondent, 10,03 M$ au rôle. Je les surligne :

Lot 5 487 146Milieu humide · A-151 740 600 $
Lot 5 487 413Milieu humide · A-201 714 400 $
Lot 6 662 376Milieu humide · A-71 563 700 $
Les 3 premiers des 7 lots · Ben a croisé cadastre · zonage · zones humides · valeurs au rôle

Les garanties d'un module Eva

Sourcé

Chaque réponse cite la loi, l'article et la date.

Hébergé au Québec

Vos données restent en territoire québécois, pensées pour la Loi 25.

Vous décidez

L'assistant prépare, l'humain approuve et signe.

Le cockpit territorial

La contrainte et les lots, sur la meme carte.

Voici la reponse a « quels lots sont touches par la bande riveraine de 10 m », calculee sur les donnees ouvertes de Martinville. La bande elle-meme est tracee en bleu, les 70 lots qu'elle touche en ambre, et la legende dit ce que chaque couleur compte et sur quelle etendue. Eteignez une couche, ouvrez une fiche de lot, lisez le tableau: ce n'est pas une image, c'est le logiciel.

Cockpit territorial · Martinville
Ouverture de l'écran
Le croisement

Trois couches croisees, quinze lots, une reponse.

« Quels lots agricoles touchent la zone inondable, et combien de terrain leur reste-t-il ? » Il faut superposer le plan de zonage, la zone inondable et le role, puis retrancher la contrainte de chaque terrain, un par un. C'est la commande qu'on confie a un consultant en geomatique. Ici elle se pose en une phrase.

Quinze lots sur 282, 11,72 M$ au role, et 489 035 m² retranches, soit une perte mediane de 25 % qui monte a 92 % sur le lot le plus touche. Et cinq de ces quinze lots n'ont pas de perte chiffrable, parce que leur polygone s'ecarte trop de la superficie au role: le cockpit le dit au lieu de les compter comme des zeros.

Croisement · zones agricoles et zone inondable
Ouverture de l'écran

Ouvrez la legende: les zones agricoles, la zone inondable et les lots retenus y sont comptes separement, chacun avec son etendue. Treize zones au plan, seize zones inondables sur tout le territoire, quinze lots dans les zones demandees. Trois nombres qui ne parlent pas de la meme chose, et que la legende ne laisse pas confondre.

Les défis

Répondre vite, quand la réponse exige huit vérifications.

Les services d'urbanisme doivent répondre rapidement aux citoyens et aux promoteurs, tout en appliquant des règlements complexes avec rigueur, équité et traçabilité. Voici ce qui se met en travers, tous les jours.

Le volume, et les dossiers incomplets

Les demandes entrent plus vite qu'elles ne sortent, et chaque dossier mal documenté repart en aller-retour avec le demandeur.

Des règlements complexes à interpréter

Zonage, lotissement, construction, PIIA, PPCMOI : une seule question de citoyen peut toucher quatre règlements, deux cartes et un plan d'urbanisme.

Des données dispersées

PG Solutions, le SIG, les documents numériques, les registres, les courriels. L'information existe, elle n'est jamais au même endroit.

Le calendrier légal ne se négocie pas

Une dérogation mineure exige un avis public publié au moins 15 jours avant la séance qui la tranche (art. 145.6 LAU). Rater la date, c'est reporter d'un mois complet, et l'expliquer au demandeur. À côté de ça, une demande en attente depuis plus de 30 jours est déjà une insatisfaction citoyenne.

Le risque d'incohérence

Deux demandes qui se ressemblent peuvent tomber de part et d'autre d'une limite de zone, d'un secteur de PIIA ou d'une bande riveraine. Sans trace du raisonnement au dossier, l'écart se lit comme de l'arbitraire, et c'est ce qui se conteste.

La pression des citoyens et des promoteurs

Le promoteur veut avancer, le voisin veut être protégé, et la réponse doit tenir devant les deux comme devant le conseil.

Adopté ne veut pas dire en vigueur

Travaux publics, finances, environnement et évaluation détiennent chacun une partie du même dossier. Et une modification de zonage repart ensuite à la MRC, qui dispose de 120 jours pour la juger conforme au schéma d'aménagement (art. 137.3 LAU) : le règlement n'entre en vigueur qu'à la délivrance du certificat de conformité.

La mémoire dans quelques têtes

Quand la personne qui connaît l'historique d'un secteur part à la retraite, l'historique part avec elle.

« Je veux répondre rapidement, mais je dois m'assurer que la décision est conforme. »

L'irritant est toujours le même : la réponse doit sortir vite, et elle exige une vérification croisée entre plusieurs règlements, plusieurs cartes, d'anciens dossiers, un historique et trois ou quatre services municipaux. C'est exactement cette friction que Ben réduit.

Si rien ne change

  • Retards de traitement
  • Décisions mal documentées
  • Litiges et recours administratifs
  • Plaintes citoyennes
  • Surcharge des inspecteurs
  • Perte de mémoire organisationnelle

Le risque majeur n'est pas seulement administratif. Il touche la confiance citoyenne, la qualité du milieu de vie et la cohérence du développement de votre territoire.

Essayez, sans compte

Posez vos questions au territoire.

Ce n'est pas une vidéo : c'est l'interface d'Eva, avec le raisonnement, le passage au copilote territorial, les sources cliquables et le cockpit qui s'ouvre sur la carte, sur les données ouvertes de Martinville.

 
Eva se prépare
La géomatique en langage naturel

Les autres questions que le territoire sait déjà traiter.

Ben interroge le cadastre, le zonage, les contraintes et les valeurs comme vous le diriez à voix haute. Chaque ligne ci-dessous est une requête que le moteur exécute réellement, et son résultat mesuré sur les données de Martinville.

Tout est branché dans Eva

Vous parlez à Ben, il agit sur le territoire.

L'IA et la carte dans un seul espace. Ben croise le cadastre, le zonage, les valeurs et les contraintes, surligne les parcelles et prépare le livrable, sous votre approbation. La géomatique cesse d'être un outil à part.

EvaAménagement et urbanisme

Ben, surligne les lots en milieu humide dont la valeur dépasse 1 000 000 $ et prépare la fiche de contraintes.

B

Fait. 7 lots correspondent (10,03 M$). J'ai croisé le zonage, les valeurs et les contraintes, et surligné la carte.

Carte · milieux humidesValeurs au rôleContraintes
Fiche de contraintesÀ valider

Lot 5 487 146 · zone A-15 · milieu humide · 1 740 600 $

ValiderAjuster
RésidentielAgricoleMilieu humide
Lot sélectionné
5 487 146
A-15 · 1 740 600 $
Milieu humide
On lui demande, il prépare

Une seule adresse pour tout le cycle du permis.

  • Analyse cette demande et indique-moi les documents manquants.
  • Vérifie si l'usage demandé est compatible avec le zonage applicable.
  • Cette dérogation mineure respecte-t-elle les critères?
  • Quels dossiers nécessitent une inspection cette semaine?
  • Prépare une réponse claire au citoyen concernant les normes applicables.
  • Montre-moi les demandes de permis en attente depuis plus de 30 jours.
Ce que Ben prépare pour vous

Le dossier complet, avant vous.

Analyse de demande de permis

Usages, marges et normes vérifiés au zonage, documents manquants et incohérences repérés dès le dépôt.

Vérification de conformité

Zonage, règlements, PIIA et conditions particulières croisés en un coup d'oeil, avec l'article à l'appui.

Dérogations et CCU

Critères de la LAU et du règlement analysés, impact sur le voisinage évalué, projet de recommandation prêt pour le comité.

Cartes et cadastre

Lot, zonage, contraintes et historique reliés à chaque dossier, du SIG au registre des permis.

Inspections

Inspections dues priorisées, itinéraires et points à vérifier préparés, rapports au gabarit municipal.

Réponses et notes officielles

Réponses claires aux citoyens et promoteurs, notes au conseil et au CCU, dans des gabarits soignés et cohérents.

Délais et dossiers bloqués

Demandes en attente depuis plus de 30 jours, documents jamais reçus, échéances qui approchent : ce qui dort remonte à la surface.

Impacts interservices

Le dossier relié à ce qu'il touche vraiment : voirie, aqueduc et égouts, taxation, milieux naturels, communications.

Mémoire des dossiers

Décisions antérieures, conditions déjà imposées et historique d'un secteur retrouvés sans dépendre de la mémoire d'une seule personne.

Comment ça marche

Vous demandez. Ben prépare. Vous décidez.

Vous demandez

En français, sur une adresse, un lot, un dossier ou un projet.

Ben prépare

Le cockpit affiche le dossier, la carte et la zone. Ben croise les règlements et l'historique, puis propose une analyse ou une alerte, chaque source citée.

Vous décidez

Vous révisez, corrigez, approuvez. Aucune décision officielle ne part sans vous.

Des workflows, pas juste un chat

Des séquences concrètes du cycle du permis.

Ben enchaîne des étapes vérifiables et s'arrête sur votre approbation avant toute sortie officielle. Le pas surligné, c'est vous.

Analyse de permis

« analyse de permis »
Demande et documents déposésBen vérifie zonage, usages et margesManques et incohérences signalésFiche de conformité : prêt / à corriger / à valider

Dérogation mineure

« dérogation mineure »
Demande reçueBen analyse les critères (LAU + règlement)Impact sur le voisinage évaluéRecommandation au CCU

Réponse au citoyen

« réponse au citoyen »
Question sur un lot ou un projetBen croise zonage, règlements et historiqueVous validezRéponse pédagogique préparée

Suivi des délais

« permis en retard »
Demandes en attente depuis plus de 30 joursBen repère les dossiers bloqués et ce qui manqueRelances et priorités proposéesTableau des délais de traitement
La limite, dite franchement

Ce que Ben ne fait pas.

Ben prépare, alerte et suggère. La décision demeure sous la responsabilité des personnes autorisées, et le module est construit pour que ce soit vrai, pas seulement écrit.

Il ne délivre aucun permis

L'émission, le refus et les conditions relèvent de l'inspecteur, de l'urbaniste et des personnes autorisées. Ben prépare la fiche, vous décidez.

Il ne signe et n'envoie rien

Aucune réponse au citoyen, aucun avis, aucune note au conseil ne sort sans votre approbation explicite. Chaque approbation est journalisée.

Il ne remplace pas le jugement professionnel

L'interprétation d'une norme, l'appréciation d'un préjudice ou d'un impact sur le voisinage restent le métier de l'urbaniste et de l'inspecteur.

Il ne remplace pas PG Solutions ni votre SIG

Ben s'appuie sur vos systèmes officiels et les relie dans une même vue. Le registre des permis et le SIG demeurent la source de vérité.

En situation

Deux dossiers où Ben change la donne.

La demande de permis sans angle mort

Un citoyen dépose un permis pour un agrandissement arrière. Ben remonte le lot, le zonage, les marges applicables, croise le règlement et signale deux choses : un certificat de localisation manquant et une marge sous la norme. La fiche de conformité est prête. L'inspecteur valide, demande le document, répond dans les délais. Tout le raisonnement reste au dossier.

Deux dossiers, mêmes règles

Deux projets semblables sur la même rue. Ben fait ressortir que l'un se trouve en zone de PIIA et l'autre non : les conditions diffèrent. L'urbaniste applique les règles de façon uniforme, documentée, sans laisser croire à un traitement arbitraire. La cohérence entre dossiers cesse de reposer sur la mémoire d'une seule personne.

Qui en profite

Un dossier d'urbanisme n'appartient jamais à un seul service.

Le service d'urbanisme

Moins de temps de recherche, des analyses structurées et une meilleure cohérence entre les décisions.

La direction générale

Une vue claire des dossiers sensibles, des délais, des risques et des projets territoriaux.

Le conseil municipal

Des synthèses plus lisibles pour soutenir les décisions liées au développement du territoire.

Les travaux publics

Les dossiers qui ont un impact sur les infrastructures, la voirie, l'eau ou les égouts, repérés à temps.

Les finances

Les projets reliés à leurs effets possibles sur les revenus, les coûts ou la taxation.

Les citoyens et les promoteurs

Des réponses plus rapides, plus cohérentes et plus faciles à comprendre.

Le département

L'urbanisme, au carrefour du territoire.

Une seule demande peut toucher le zonage, les infrastructures, la taxation, l'environnement et les voisins. Et au dessus du service, la MRC, qui juge chaque règlement d'urbanisme conforme ou non au schéma d'aménagement. Ben relie ces fils pour une cohérence territoriale, sans jamais se substituer à la décision.

Urb

En lien direct avec

  • Conseil et CCU
  • Direction générale
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  • Travaux publics
  • Environnement
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  • Finances
  • Citoyens
  • Promoteurs
Questions fréquentes

Ce que les services d'urbanisme nous demandent

L'aménagement et l'urbanisme fait partie des 14 modules municipaux d'Eva.

Voyez Eva sur un de vos dossiers

30 minutes. On vous montre Eva sur un vrai dossier de votre municipalité. Vous repartez avec un plan, pas une brochure.

    Assistant IA pour l'aménagement et l'urbanisme municipal | Eva